PART DES ANGES
Présentation de la marque PART DES ANGES
Déposée le 24 octobre 1979 par monsieur MULLER Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Cognac), la marque française « PART DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PART DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PART DES ANGES est expirée depuis le 24 octobre 1989.
MULLER Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020